Informations complémentaires - 2025/1

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L'employeur et les différents régimes de perception

• Demande et radiation d'identification
  • Employeur pour la 1ère fois

Les personnes

• Cas spécifiques
  • Sportifs
  • Artistes
  • Apprentis
  • Stagiaires
  • Les personnes handicapées ou avec une limitation psychosociale au travail
  • Médecins en formation
  • Boursiers
  • Gardiens et gardiennes d'enfants
  • Statutaires dans le secteur public
  • Pêcheurs maritimes
  • Personnel de maison
  • Pompiers volontaires et les ambulanciers volontaires
  • Marins
  • Parlementaires
  • CPAS-travailleur article 60, §7 NEW
  • Travail du sexe sous contrat de travail - implémentation à l'ONSS NEW

La notion de rémunération

• Cas spécifiques
  • Pécule de vacances

L'assujettissement limité

• Secteur privé
• Secteur public

Les obligations

• Obligations ONSS
  • Paiement cotisations
    • Report de paiement - compétitivité
  • DmfA
    • Rectification déclaration
  • Obligations tiers-payants

Les cotisations de sécurité sociale

• Cotisations
• Base de calcul
  • Travailleurs manuels rémunérés au pourboire
  • Les travailleurs occasionnels de l'agriculture et de l' horticulture
  • Gardiens et des gardiennes d'enfants
  • Travail occasionnel horeca
  • Flexi
    • flexi-jobs

Les cotisations spéciales

• Cotisation de solidarité étudiants
• Decava - chômeurs RCC ou RCIC
  • Période 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur marchand
    • Retenues sur les compléments RCC ou RCIC NEW
  • Période 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur non marchand
    • Retenues sur les compléments RCC et RCIC NEW
  • Période 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur marchand
    • Retenues sur les compléments RCC ou RCIC NEW
  • Période 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur non marchand
    • Retenues sur les compléments RCC et RCIC NEW
  • Période 3, à partir du 1er avril 2012, secteur marchand
    • Retenues sur les compléments RCC ou RCIC NEW
  • Période 3, à partir du 1er avril 2012, secteur non marchand
    • Retenues sur les compléments RCC et RCIC NEW
  • Période 2, à partir du 1er avril 2010, secteur marchand
    • Retenues sur les compléments RCC ou RCIC NEW
  • Période 2, à partir du 1er avril 2010, secteur non marchand
    • Retenues sur les compléments RCC et RCIC NEW
  • Période 1, avant le 1er avril 2010, secteur marchand
    • Retenues sur les compléments RCC et RCIC NEW
  • Période 1, avant le 1er avril 2010, secteur non marchand
    • Retenues sur les compléments RCC ou RCIC
• Pensions extra-légales - 8,86%
• Véhicules de société
• Solde budget mobilité
• Autres cotisations spéciales
  • Cotisation solidarité-omission Dimona
  • Fonds sécurité d'existence NEW
  • 2ème pilier de pension contractuels dans le secteur public et cotisation de 8,86% NEW
  • Cotisation spéciale pour la sécurité sociale
  • Retenue double pécule vacances secteur privé
  • Retenue pécule vacances secteur public - cotisation égalisation
  • Cotisation spéciale accidents du travail
  • Cotisation financement fonds amiante
  • FFE: cotisations de base
  • FFE: cotisation spéciale
  • Groupes à risque
  • Chômage temporaire et chômeurs âgés
  • Chômage économique
  • Primes bénéficiaires
  • Avantages non récurrents
  • Amendes de roulage
  • Les pensions extra-légales - 3%
  • Cotisation spéciale sur les indemnités de rupture
  • Cotisation de pension journalistes professionnels
  • Cotisation pension des statutaires
  • Cotisation d'activation
  • La cotisation relative à la prime syndicale
  • Cotisation service social secteur public local et provincial
  • Cotisation dans le cadre de l'allocation sociale II pour la police locale
  • Cotisation de responsabilisation AGR

Les réductions de cotisations

• La réduction structurelle et les réductions groupe-cible
  • Introduction NEW
  • La réduction structurelle
  • Les travailleurs âgés
  • Les travailleurs âgés - Bruxelles
  • Travailleurs âgés - Communauté germanophone
  • Les travailleurs âgés - Région flamande
  • Travailleurs âgés - Région wallonne NEW
  • Premiers engagements
  • Réduction collective du temps de travail
  • Demandeurs emploi longue durée-programmes transition professionnelle
  • Les demandeurs d'emploi de longue durée - SINE
  • Article 60
  • Personnes sans expérience professionnelle récente et durable - Région flamande
  • Jeunes travailleurs
  • Jeunes travailleurs - Région flamande
  • Tuteurs
  • Restructuration
  • Les travailleurs fixes horeca
  • Contractuels subventionnés
  • Remplaçants secteur public
  • Personnel de maison NEW
  • Gardiens et des gardiennes d'enfants 'sui generis'
  • Artistes
  • Sportifs rémunérés
• Réductions des cotisations personnelles
  • Bonus à l'emploi
  • Restructuration
  • Bonus sport
  • Réduction de la cotisation personnelle des pensionnés - mesure secteur des soins
• Autres réductions cotisations patronales
  • Réduction de cotisation patronale compétitivité

L'établissement de la DmfA

• La ligne travailleur
  • Catégories d'employeur NEW
• La ligne d'occupation
• L'unité d'établissement (UE)
• Statut NEW
• Occupation informations
• Rémunération en cas de maladie
• Directives pour compléter les déclarations
  • Données salariales
  • Code rémunération
  • La déclaration des prestations
  • Codification des temps de travail
  • Decava
  • Statutaires licenciés
  • Cotisations dues en cas d' accident du travail ou d'une maladie professionnelle
  • Déclaration des cotisations dues par les travailleurs victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle

Le Fonds Maribel social du secteur public

• Procédure et emplois supplémentaires à réaliser
• Le projet de formation des infirmiers
• Autres missions

Divers

• Trillium