Informations complémentaires - 2023/2
Parcourir les instructions
L'employeur et les différents régimes de perception
- Demande et radiation d'identification
Les personnes
- Cas spécifiques
- Sportifs
- Artistes
- Apprentis
- Stagiaires
- Les personnes handicapées ou avec une limitation psychosociale au travail NEW
- Médecins en formation
- Boursiers
- Gardiens et gardiennes d'enfants
- Statutaires dans le secteur public
- Pêcheurs maritimes
- Personnel de maison
- Pompiers volontaires et les ambulanciers volontaires NEW
- Marins
- Parlementaires
- CPAS-travailleur article 60, §7
La notion de rémunération
- Cas spécifiques
L'assujettissement limité
Les obligations
- Obligations ONSS
Les cotisations de sécurité sociale
- Cotisations
- Base de calcul
Les cotisations spéciales
- Cotisation de solidarité étudiants
- Decava - chômeurs RCC ou RCIC
- Période 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur marchand
- Période 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur non marchand
- Période 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur marchand
- Période 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur non marchand
- Période 3, à partir du 1er avril 2012, secteur marchand
- Période 3, à partir du 1er avril 2012, secteur non marchand
- Période 2, à partir du 1er avril 2010, secteur marchand
- Période 2, à partir du 1er avril 2010, secteur non marchand
- Période 1, avant le 1er avril 2010, secteur marchand
- Période 1, avant le 1er avril 2010, secteur non marchand
- Pensions extra-légales - 8,86%
- Véhicules de société
- Solde budget mobilité
- Autres cotisations spéciales
- Cotisation solidarité-omission Dimona
- Fonds sécurité d'existence
- 2ème pilier de pension contractuels dans le secteur public et cotisation de 8,86% NEW
- Cotisation spéciale pour la sécurité sociale
- Retenue double pécule vacances secteur privé
- Retenue pécule vacances secteur public - cotisation égalisation
- Cotisation spéciale accidents du travail
- Cotisation financement fonds amiante
- FFE: cotisations de base
- FFE: cotisation spéciale
- Groupes à risque
- Chômage temporaire et chômeurs âgés
- Chômage économique
- Primes bénéficiaires
- Avantages non récurrents
- Amendes de roulage
- Les pensions extra-légales - 3%
- Cotisation spéciale sur les indemnités de rupture NEW
- Cotisation de pension journalistes professionnels
- Cotisation pension des statutaires NEW
- Cotisation d'activation NEW
- La cotisation relative à la prime syndicale
- Cotisation Service social secteur public local
- Cotisation dans le cadre de l'allocation sociale II pour la police locale
- Cotisation de responsabilisation AGR
Les réductions de cotisations
- La réduction structurelle et les réductions groupe-cible
- Introduction NEW
- La réduction structurelle NEW
- Les travailleurs âgés
- Les travailleurs âgés - Bruxelles
- Travailleurs âgés - Communauté germanophone
- Les travailleurs âgés - Région flamande
- Travailleurs âgés - Région wallonne
- Premiers engagements
- Réduction collective du temps de travail
- Demandeurs emploi longue durée-programmes transition professionnelle
- Les demandeurs d'emploi de longue durée - SINE
- Article 60
- Jeunes travailleurs
- Jeunes travailleurs - Région flamande
- Tuteurs
- Restructuration
- Les travailleurs fixes horeca
- Contractuels subventionnés NEW
- Remplaçants secteur public
- Personnel de maison
- Gardiens et des gardiennes d'enfants 'sui generis'
- Artistes
- Sportifs rémunérés
- Réductions des cotisations personnelles
- Autres réductions cotisations patronales
L'établissement de la DmfA
- La ligne travailleur
- La ligne d'occupation
- L'unité d'établissement (UE)
- Occupation informations
- Directives pour compléter les déclarations
- Données salariales
- La déclaration des prestations
- Decava NEW
- Statutaires licenciés
- Cotisations dues en cas d' accident du travail ou d'une maladie professionnelle
Le Fonds Maribel social du secteur public
- Procédure et emplois supplémentaires à réaliser
- Le projet de formation des infirmiers NEW
- Autres missions