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Employeurs ONSS
- Employeurs affiliés
- Numéro d'entreprise
- Affiliation à l'ONSS
- Les déclarations
Les personnes
- Personnel des administrations locales
- Extensions
- Territorialité
La notion de rémunération
- Description
-
Cas spécifiques
- Le pécule de vacances de sortie - régime de vacances privé-employés
- Montants payés à la rupture du contrat de travail par un employeur
- Le remboursement des frais
- Titres-repas
- Eco-chèques
- Chèques culture/sport
- Cadeaux / chèques-cadeaux
- Ancienneté
- Compléments avantages sociaux
- Les libéralités
- La réduction de prix sur les produits ou services de l'employeur
- L'intervention de l'employeur dans l'acquisition d'un PC
- Les avantages en nature
- Statutairen
- Exclusions
- Rémunération pour les cotisations pension
- Rattachement de la rémunération aux périodes
Obligations administrations affiliées
- Dimona
- DmfAPPL
- Déclaration modificative
- Paiement des cotisations
- Le contrôle
- Régimes de sécurité sociale
- Occupation premier emploi
Les cotisations dues
- Cotisations générales de sécurité sociale
- Cotisation pension pour les nommés à titre définitif
Les cotisations spéciales
- Cotisation spéciale de sécurité sociale
- Cotisation relative à la prime syndicale
- Retenue spéciale sur le (double) pécule de vacances
- Cotisation versements en vue d’avantages extralégaux en matière de pension
- Cotisation véhicules de société
-
Cotisation de solidarité étudiants
- Cotisation pour le Fonds amiante
- Cotisation sur les amendes de roulage
- Cotisation pour le deuxième pilier de pension
- Cotisation SSC
-
Decava-chômeurs RCC
- Généralités
-
Periode 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur marchand
-
Periode 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur non marchand
-
Periode 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur marchand
-
Periode 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur non marchand
-
Periode 3, à partir du 1er avril 2012, secteur marchand
-
Periode 3, à partir du 1er avril 2012, secteur non marchand
-
Periode 2, à partir du 1er avril 2010, secteur marchand
-
Periode 2, à partir du 1er avril 2010, secteur non marchand
-
Periode 1, avant le 1er avril 2010, secteur marchand
-
Periode 1, avant le 1er avril 2010, secteur non marchand
- Cotisations sur les participations aux bénéfices
- Régime accidents de travail secteur privé
- Licenciement des statutaires
-
Cotisation solidarité-omission Dimona
Mesures pour l'emploi
- Introduction
-
La réduction structurelle et les réductions groupe-cible
- Introduction
- La réduction structurelle
- Réduction groupe-cible - généralités
- Demandeurs d'emploi de longue durée
- Les programmes de transition professionelle
- Économie sociale d'insertion
- Jeunes peu qualifiés avec convention de premier emploi
- Mineurs
- Réduction groupe cible flamande apprentis et travailleurs DBSO
- Réduction groupe cible flamande jeunes travailleurs peu ou moyennement qualifiés
- Restructuration
- Tuteurs
- Réduction groupe cible contractuels subventionnés
- Réduction groupe cible remplaçants travailleurs semaine (volontaire) quatre jours
-
Artistes
-
Accueillant(e)s d'enfants
- Article 60
- Réduction cotisations personnelles
-
Autres réductions cotisations patronales
- Autres mésures
Établissement de la DmfAPPL
- Principes généraux
- Employeur
- Ligne travailleur et ligne d'occupation
- Données salariales
- Données relatives aux prestations
- Véhicules de sociétés
- Cotisations non liées à une personne physique
- Les réductions de cotisations
- Cotisation de solidarité pour les étudiants
- Cotisation pour les statutaires licenciés
-
Informations concernant l'occupation
- Introduction
- Mesures pour le secteur non marchand
- Période de maladie personnel statutaire
- Personnel mis à disposition
- Dispense de déclaration occupation relative au secteur public
- Dispense pension complémentaire
- La date de la nomination à titre définitif
- Date attribution nouveau poste Maribel social
- Données pension du secteur public
-
Cotisation chômage avec complément d'entreprise
Maribel Social
- Généralités
- Employeurs concernés
- Travailleurs concernés et montant forfaitaire du Maribel Social
- Montant de l’intervention financière
-
Procédure et emplois supplémentaires à réaliser
- Modalités
-
Le projet de formation des infirmiers
- Cumuls groupes cibles
- Fin de carrière secteurs de la santé
-
Autres missions Fonds Maribel social