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Employeurs ONSS
- Description et système de perception
- Numéro BCE et unité d'établissement
- Demande et radiation d'identification
- Mandataires
Les personnes
- Règles générales
- Extensions
La notion de rémunération
- Description
-
Cas spécifiques
- Fin de la relation de travail
- Le pécule de vacances de sortie - régime de vacances privé-employés
- Les avantages en nature
- Le remboursement des frais
- Déplacement domicile au lieu de travail, véhicule de société et allocation de mobilité
- Titres-repas
- Eco-chèques
- Chèques culture/sport
- Cadeaux / chèques-cadeaux
- Ancienneté
- Compléments avantages sociaux
- Les libéralités
- Avantages tarifaires
- Participation aux bénéfices des travailleurs et primes bénéficiaires / actions / options sur actions
- Plan PC privé
- Fin de carrière en douceur
- Statutaires
- Exclusions
- Rattachement de la rémunération aux périodes
Occupation transfrontalière
- Principes
- Absence d'accord
- Les accords multilatéraux et bilatéraux
Les obligations
- Dimona
- DmfAPPL
- Déclaration modificative
- Paiement des cotisations
- Le contrôle
- Régimes de sécurité sociale
- Occupation premier emploi
Les cotisations de sécurité sociale
-
Cotisations
- Base de calcul
Les cotisations spéciales
- Introduction
-
Cotisation de solidarité étudiants
-
Decava-chômeurs RCC
- Généralités
-
Periode 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur marchand
-
Periode 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur non marchand
-
Periode 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur marchand
-
Periode 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur non marchand
-
Periode 3, à partir du 1er avril 2012, secteur marchand
-
Periode 3, à partir du 1er avril 2012, secteur non marchand
-
Periode 2, à partir du 1er avril 2010, secteur marchand
-
Periode 2, à partir du 1er avril 2010, secteur non marchand
-
Periode 1, avant le 1er avril 2010, secteur marchand
-
Periode 1, avant le 1er avril 2010, secteur non marchand
- Cotisation versements en vue d’avantages extralégaux en matière de pension
- Cotisation véhicules de société
-
Autres cotisations spéciales
-
Cotisation solidarité-omission Dimona
-
Perception 2ème pilier de pension contractuels dans le secteur public et cotisation de 8,86%
-
Cotisation spéciale pour la sécurité sociale
-
Retenue double pécule vacances secteur privé
-
Retenue pécule vacances secteur public - cotisation égalisation
-
Cotisation spéciale accidents du travail
-
Cotisation financement fonds amiante
- Régularisation licenciement secteur public
-
Primes bénéficiaires
-
Amendes de roulage
-
Cotisation pension des statutaires
- La cotisation relative à la prime syndicale
- Cotisation SSC
-
Cotisation solidarité-omission Dimona
Les réductions de cotisations
- Introduction
-
La réduction structurelle et les réductions groupe-cible
- Introduction
- La réduction structurelle
- Réduction groupe-cible - généralités
- Demandeurs d'emploi de longue durée
-
Demandeurs emploi longue durée-programmes transition professionnelle
-
Les demandeurs d'emploi de longue durée - SINE
-
Article 60
-
Jeunes travailleurs
-
Jeunes travailleurs - Région flamande
-
Tuteurs
-
Restructuration
-
Contractuels subventionnés
-
Remplaçants secteur public
-
Accueillant(e)s d'enfants
-
Artistes
- Réduction des cotisations personnelles
- Autres réductions cotisations patronales
- Autres mesures
Établissement de la DmfAPPL
- Principes généraux
- Employeur
- Ligne travailleur et ligne d'occupation
- Données salariales
- Données relatives aux prestations
- Véhicules de sociétés
- Cotisations non liées à une personne physique
- Réductions
- Cotisation de solidarité pour les étudiants
-
Statutaires licenciés
-
Cotisation chômage avec complément d'entreprise
-
Informations concernant l'occupation
- Introduction
- Mesures pour le secteur non marchand
- Période de maladie personnel statutaire
- Personnel mis à disposition
- Dispense de déclaration occupation relative au secteur public
- Dispense pension complémentaire
- La date de la nomination à titre définitif
- Date attribution nouveau poste Maribel social
- Mesure de carrière
- Données pension du secteur public