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Les employeurs
Description et régime de perception
Numéro BCE et unité d'établissement
Numéro BCE
Unité d'établissement
ONSS et BCE
Demande et radiation d'identification
Employeur pour la 1ère fois
Plus de personnel
Réengage personnel
Renseignements
Mandataires
Description
Secrétariats sociaux et prestataires de service
Mandat
Le répertoire des employeurs
Les personnes
Règles générales
Cas spécifiques
Pharmaciens
Représentants de commerce
Sportifs
Manifestations sportives
Secteur socio-culturel et sport
Prestations complémentaires similaires
Artistes
Apprentis
Stagiaires
Les jeunes
Mandataires de certaines associations
Mandataires des sociétés
Travailleurs à domicile
Transporteurs de personnes
Transporteurs de choses
Travailleurs et apprentis handicapés
Étudiants
Médecins en formation
Médecins
Boursiers
Gardiens et gardiennes d'enfants
Statutaires dans le secteur public
Travailleurs intérimaires
Conjoints
Pêcheurs maritimes
Travailleurs de la batellerie
Travailleurs agricoles
Personnel de maison
Assistants personnels
Volontaires
Travailleurs associatifs
AR 499
Personnel secteur nettoyage
Pompiers volontaires et les ambulanciers volontaires
Marins
Mandataire local non protégé
Mandataires locaux protégés
Parlementaires
CPAS-travailleur article 60, §7
La notion de rémunération
Description
Cas spécifiques
Fin de la relation de travail
Pécule de vacances
Avantages en nature
Frais
Déplacement domicile-lieu de travail et voiture de société
Budget mobilité
Titres-repas
Caractère rémunératoire
Cumul avec un restaurant d'entreprise
Eco-chèques
Prime corona - chèque consommation
Chèques culture/sport
Cadeaux / chèques-cadeaux
Ancienneté
Compléments avantages sociaux
Libéralité
Avantages tarifaires
Participation des travailleurs et primes bénéficiaires / actions / options sur actions
Plan PC privé
Primes uniques d'innovation
Avantages non récurrents
Fin de carrière en douceur
Salaire de départ
Statutaires secteur public
Exclusions
Occupation transfrontalière
Principes
Absence d'accord
Les accords multilatéraux et bilatéraux
Pays UE
Règlement 1408/71
Convention européenne de sécurité sociale
Accord bilatéral
Exclusion en raison de la nationalité du travailleur
Brexit
L'assujettissement limité
Secteur privé
Secteur public
Les obligations
Obligations ONSS
Généralités
Paiement cotisations
Règle générale
Provisions
Cotisations annuelles (DmfA)
Mode de paiement
Recouvrement amiable
Plan de paiement amiable COVID-19
Conséquences omission
Facturation et prélèvement d'office
Dimona
Généralités
Champ d'application
Données principales à renseigner
Différentes déclarations Dimona
Dimona-travailleurs occasionnels
Dimona flexi-job
Dimona pour les étudiants
Dimona secteur socio-culturel et sport 'article 17'
Dimona personnel des établissements d'enseignement
Dimona pour les 'petits statuts'
Limosa
Généralités
Déclaration
Obligations du client belge
Exceptions
DmfA
Généralités
Rectification déclaration
Conséquences omission
Obligations tiers-payants
Suspension exigibilité
Principes
Quelles créances ?
Quels employeurs ?
Marche à suivre
Réponse débiteur
Conséquences
Cession fonds de commerce
Généralités
Champ d'application
Opposabilité différée
Responsabilité solidaire
Exception
Obligations branches sécurité sociale
Assurance maladie / invalidité
Chômage
Pensions
Allocations familiales
Vacances annuelles
Accidents du travail
Maladies professionnelles
Autres obligations
Documents sociaux
Protection données sociales
Obligation d'engager des jeunes
Stages d'intégration en entreprise
Les cotisations de sécurité sociale
Cotisations
Base de calcul
Règle générale
Travailleurs manuels rémunérés au pourboire
Les travailleurs occasionnels de l'agriculture et de l' horticulture
Gardiens et des gardiennes d'enfants
Travail occasionnel horeca
Flexi et horeca heures supplémentaires
Trimestre applicable
Redistribution des charges sociales
Prescription
Les cotisations spéciales
Introduction
Cotisation de solidarité étudiants
Decava - chômeurs RCC ou RCIC
Généralités
Période 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC ou RCIC
Période 5, à partir du 1er janvier 2017, secteur non marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC et RCIC
Période 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC ou RCIC
Période 4, à partir du 1er janvier 2016, secteur non marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC et RCIC
Période 3, à partir du 1er avril 2012, secteur marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC ou RCIC
Période 3, à partir du 1er avril 2012, secteur non marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC et RCIC
Période 2, à partir du 1er avril 2010, secteur marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation compensatoire particulière (RCC)
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC ou RCIC
Période 2, à partir du 1er avril 2010, secteur non marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation compensatoire particulière RCC
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC et RCIC
Période 1, avant le 1er avril 2010, secteur marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation compensatoire particulière (RCC)
La cotisation spéciale (RCIC)
Retenues sur les compléments RCC et RCIC
Période 1, avant le 1er avril 2010, secteur non marchand
La cotisation spéciale RCC
La cotisation compensatoire RCC
La cotisation spéciale RCIC
Retenues sur les compléments RCC ou RCIC
Pensions extra-légales - 8,86%
Véhicules de société
Solde budget mobilité
Autres cotisations spéciales
Cotisation solidarité-omission Dimona
Fonds sécurité d'existence
2ème pilier de pension contractuels dans le secteur public et cotisation de 8,86%
Cotisation spéciale pour la sécurité sociale
Retenue double pécule vacances secteur privé
Retenue pécule vacances secteur public - cotisation égalisation
Cotisation spéciale accidents du travail
Cotisation financement fonds amiante
FFE: cotisations de base
FFE: cotisation spéciale
Groupes à risque
Chômage temporaire et chômeurs âgés
Régularisation licenciement secteur public
Chômage économique
Reclassement professionnel
Primes bénéficiaires
Avantages non récurrents
Amendes de roulage
Les pensions extra-légales - 3%
Cotisation spéciale sur les indemnités de rupture
Cotisation de pension journalistes professionnels
Cotisation pension des statutaires
Cotisation d'activation
La cotisation relative à la prime syndicale
Cotisation Service social secteur public local
Cotisation dans le cadre de l'allocation sociale II pour la police locale
Cotisation de responsabilisation AGR
La cotisation sur la prime corona
Les réductions de cotisations
Introduction
La réduction structurelle et les réductions groupe-cible
Introduction
La réduction structurelle
Réduction groupe-cible - généralités
Les travailleurs âgés
Les travailleurs âgés - Bruxelles
Travailleurs âgés - Communauté germanophone
Les travailleurs âgés - Région flamande
Travailleurs âgés - Région wallonne
Premiers engagements
Réduction collective du temps de travail
Demandeurs d'emploi de longue durée
Demandeurs emploi longue durée-programmes transition professionnelle
Les demandeurs d'emploi de longue durée - SINE
Article 60
Jeunes travailleurs
Jeunes travailleurs - Région flamande
Tuteurs
Restructuration
Les travailleurs fixes horeca
Contractuels subventionnés
Remplaçants secteur public
Personnel de maison
Gardiens et des gardiennes d'enfants 'sui generis'
Artistes
Sportifs rémunérés
Réductions des cotisations personnelles
Bonus à l'emploi
Restructuration
Bonus sport
Autres réductions cotisations patronales
Secteur non-marchand
Maribel social
Recherche scientifique
Intervention pour secteur horeca
L'établissement de la DmfA
Dmfa et Capelo
Le concept de DmfA
Déclaration relatives à l'ensemble de l'entreprise
Date de début des vacances
Retenue sur le double pécule de vacances
Les pensions extra-légales
Véhicule de société
Participation aux bénéfices
La ligne travailleur
Ligne travailleur
Catégories d'employeur
La ligne d'occupation
Date de début et de fin
L'unité d'établissement (UE)
Commission paritaire
Nombre de journées par semaine
Nombre moyen d'heures par semaine
Type de contrat de travail
Réorganisation du temps de travail (MRT)
Promotion de l'emploi
Statut
Notion de pensionné
Type d'apprenti
Mode de rémunération
Caractéristiques spécifiques au secteur
code NACE
Nombre moyen d'heures maribel social
Functienummer forfaitaire lonen
Numéro d'identification du navire
Classe du personnel
Catégorie du personnel navigant
Enseignement - mode de paiement
Exemples
Occupation informations
Directives pour compléter les déclarations
Données salariales
La déclaration des prestations
Réductions
Decava
Etudiants cotisation de solidarité
Statutaires licenciés
Cotisations dues en cas d' accident du travail ou d'une maladie professionnelle
Reprise du travail après une incapacité de travail
Tiers payant
Gardiens et des gardiennes d'enfants sui generis
Pension complémentaire fédérale secteur public - information
Informations statistiques
Introduction
Nombre de travailleurs en fin de trimestre
BCE - numero d'entreprise et d'unite d'etablissement
Formalités dans le cadre de la DmfA
Codes nace-bel
Capelo
Déclaration des données de l'occupation relatives au secteur public
Principes généraux
Dates de début et de fin
Type d'institution du secteur public
Catégorie de personnel du secteur public
Dénomination du grade ou de la fonction
Rôle linguistique
Nature du service
Caractère de la fonction
Motif de fin de la relation statutaire
Déclaration mandataire local
Le traitement barémique
Principes généraux
Dates de début et de fin de la ligne de traitement barémique
Date de prise de rang dans l'ancienneté pécuniaire
Référence de l'échelle de traitement
Montant du traitement barémique
Nombre d'heures par semaine
Nombre d'heures par semaine - traitement barémique complet
Exemple d'une déclaration de barêmes IFIC hybrides
Les suppléments de traitement
Principes généraux
Dates de début et de fin de la ligne de supplément de traitement
Référence du supplément de traitement
Montant de base du supplément de traitement
Pourcentage du supplément de traitement
Nombre d'heures ou de prestations
Montant du supplément de traitement
Extension de codifications existantes
Introduction
Nouvelles " Mesures de réorganisation du temps de travail "
Les nouvelles « Données de temps de travail »
Le nouveau code rémunération
Le Fonds Maribel social du secteur public
Généralités
Employeurs concernés
Montant de l’intervention financière
Procédure et emplois supplémentaires à réaliser
Modalités
Le projet de formation des infirmiers
Autres missions
Divers
Contacts
Attestations
Créances
Surveillance
Trillium
Communications intermédiaires COVID-19
Aperçu
prime de compensation secteur événementiel et autres secteurs
prime de compensation secteur événementiel et autres secteurs - demandes
Titres-repas jours d'absence
Chômage temporaire pour force majeure quarantaine - travailleurs occasionnels agriculture et horticulture
120 heures supplémentaires volontaires additionnelles 'heures de relance' 3ème et 4ème trimestres 2021, 1er, 2ème, 3ème et 4ème trimestres 2022
120 heures supplémentaires volontaires additionnelles 'heures de relance' 3ème et 4ème trimestres 2021, 1er, 2ème, 3ème et 4ème trimestres 2022 - update
Compensation partielle du coût patronal vacances annuelles pour l'assimilation du chômage temporaire force majeure 2022
Prétracing travailleurs étrangers
Prétracing travailleurs étrangers
Prétracing travailleurs étrangers
