Les corrections système
Les corrections système, avec la présence ou non de données à valider, permettent de faire un diagnostic au niveau de la personne physique ou de la cotisation non liée à une personne physique.
- Les éléments (ligne travailleur ou cotisation non liée à une personne physique) sur lesquels il n'y a aucune correction incertaine, et aucune donnée à valider sont appelés éléments certains.
Ces éléments peuvent avoir zéro, une ou plusieurs corrections certaines.
Ils n'ont donc pas nécessairement de partie correction. - Les éléments sur lesquels il y a au moins une correction incertaine et aucune donnée à valider sont appelés éléments incertains.
Ces éléments doivent présenter au moins une correction incertaine mais peuvent également présenter une ou plusieurs corrections certaines.
Ils ont donc toujours une partie correction. - Les éléments sur lesquels il y a au moins une donnée à valider sont appelés éléments à valider.
Ces éléments peuvent présenter des corrections incertaines et/ou des corrections certaines. Ils n'ont donc pas nécessairement de partie correction.
Attendu que certains contrôles sont faits sur l'ensemble des lignes travailleurs, le diagnostic est ensuite fait au niveau de la personne physique.
Les personnes physiques pour lesquelles il n'y a aucune ligne travailleur incertaine et aucune ligne travailleur à valider sont dites certaines.
Les personnes physiques pour lesquelles il y a au moins une ligne travailleur incertaine et aucune ligne travailleur à valider sont dites incertaines.
Les personnes physiques pour lesquelles il y a au moins une ligne travailleur à valider sont dites à valider.
En bref :
Les personnnes physiques et cotisations non liés à une personne physique certaines sont traités automatiquement et les éventuelles corrections sont chargées directement après la partie déclarée.
Les personnnes physiques et cotisations non liés à une personne physique incertaines ou à valider sont mises dans une proposition à valider que les agents de l'ONSS doivent examiner. Elles peuvent être refusées ou acceptées éventuellement avec modification de la part de l'agent.