Instructions administratives ONSS - 2015/2
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Les personnes
La notion de rémunération
- Description
-
Cas spécifiques
- Fin du contrat de travail
- Pécule de vacances
- Avantages en nature
- Remboursements de frais
- Remboursement de frais de déplacement
- Titres-repas
- Chèques culture/sport
- Cadeaux / chèques-cadeaux
- Compléments avantages sociaux
- Libéralité
- Avantages tarifaires
- Participation aux bénéfices / actions / options sur actions
- Plan PC privé
- Primes uniques d'innovation
- Avantages non récurrents
- Eco-chèques
- Ancienneté
- Autres exclusions
Occupation transfrontalière
L'assujettissement limité
Les obligations
Les cotisations de sécurité sociale
Les cotisations spéciales
- Introduction
- La cotisation de solidarité pour l'occupation d'étudiants non-assujettis
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Decava
- Chômeurs RCC ou RCIC période 2, à partir du 1er avril 2010, secteur marchand
- Chômeurs RCC ou RCIC période 2, à partir du 1er avril 2010, secteur non marchand
- Chômeurs RCC ou RCIC période 1, avant le 1er avril 2010, secteur marchand
- Chômeurs RCC ou RCIC période 1, avant le 1er avril 2010, secteur non marchand
- Chômeurs RCC ou RCIC période 3, à partir du 1er avril 2012, secteur non marchand
- Chômeurs RCC ou RCIC période 3, à partir du 1er avril 2012, secteur marchand
- Pensions extra-légales - 8,86%
- Véhicule de société
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Autres cotisations spéciales
- Cotisation solidarité-omission Dimona
- Fonds sécurité d'existence
- Cotisation spéciale pour la sécurité sociale
- Retenue double pécule vacances secteur privé
- Retenue pécule vacances secteur public - cotisation égalisation
- Congé-éducation payé
- Cotisation spéciale accidents du travail
- Accueil des enfants
- Cotisation financement fonds amiante
- FFE: cotisations de base
- FFE: cotisation spéciale
- Groupes à risque
- Accompagnement chômeurs
- Chômage temporaire et chômeurs âgés
- Régularisation licenciement secteur public
- Chômage économique
- Reclassement professionnel
- Participation aux bénéfices
- Avantages non récurrents
- Amendes de roulage
- Les pensions extra-légales - 1,5%
- Cotisation spéciale sur les indemnités de rupture
- Cotisation pension des statutaires