Informations complémentaires - 2015/2

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La notion de rémunération

• Cas spécifiques
• Pécule de vacances

L'assujettissement limité

• Secteur privé NEW
• Secteur public

Les obligations

• Obligations O.N.S.S.
  • Demande / radiation identification
    • Employeur pour la 1ère fois
  • DmfA
    • Rectification déclaration

Les cotisations de sécurité sociale

• Cotisations
• Base de calcul
• Travailleurs manuels rémunérés au pourboire
• Les travailleurs occasionnels de l'agriculture et de l' horticulture
• Gardien(ne)s d'enfants
• Travail occasionnel horeca

Les cotisations spéciales

• La cotisation de solidarité pour l'occupation d'étudiants non-assujettis
• Decava
  • Chômeurs RCC ou RCIC période 1, avant le 1er avril 2010, secteur marchand
    • Retenues sur les compléments RCC et RCIC
• Pensions extra-légales - 8,86%
• Véhicule de société
• Autres cotisations spéciales
  • Cotisation solidarité-omission Dimona
  • Fonds sécurité d'existence NEW
  • Cotisation spéciale pour la sécurité sociale
  • Retenue double pécule vacances secteur privé
  • Retenue pécule vacances secteur public - cotisation égalisation
  • Congé-éducation payé
  • Cotisation spéciale accidents du travail
  • Accueil des enfants
  • Cotisation financement fonds amiante
  • FFE: cotisations de base
  • FFE: cotisation spéciale
  • Groupes à risque
  • Accompagnement chômeurs
  • Chômage temporaire et chômeurs âgés
  • Chômage économique
  • Participation aux bénéfices
  • Avantages non récurrents
  • Amendes de roulage
  • Les pensions extra-légales - 1,5%
  • Cotisation spéciale sur les indemnités de rupture
  • Cotisation pension des statutaires

Divers

• Trillium