Informations complémentaires - 2014/4

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Les personnes

• Cas spécifiques
  • Sportifs
  • Artistes
  • Apprentis et apparentés
  • Travailleurs handicapés
  • Boursiers
  • Statutaire dans le secteur public
  • Pêcheurs maritimes
  • Personnel de maison NEW

La notion de rémunération

• Cas spécifiques
  • Pécule de vacances

L'assujettissement limité

• Secteur privé

Les obligations

• Obligations O.N.S.S.
  • Demande / radiation identification
    • Employeur pour la 1ère fois
  • DmfA
    • Rectification déclaration

Les cotisations de sécurité sociale

• Cotisations
• Base de calcul
  • Travailleurs manuels rémunérés au pourboire
  • Les travailleurs occasionnels de l'agriculture et de l' horticulture
  • Gardien(ne)s d'enfants
  • Travail occasionnel horeca

Les cotisations spéciales

• La cotisation de solidarité pour l'occupation d'étudiants non-assujettis
• Decava
  • Chômeurs RCC ou RCIC période 1, avant le 1er avril 2010, secteur marchand
    • Retenues sur les compléments RCC et RCIC
• Pensions extra-légales - 8,86%
• Véhicule de société
• Autres cotisations spéciales
  • Cotisation solidarité-omission Dimona
  • Fonds sécurité d'existence
  • Cotisation spéciale pour la sécurité sociale
  • Retenue double pécule vacances secteur privé
  • Retenue pécule vacances secteur public - cotisation égalisation
  • Congé-éducation payé
  • Cotisation spéciale accidents du travail
  • Accueil des enfants
  • Cotisation financement fonds amiante
  • FFE: cotisations de base
  • FFE: cotisation spéciale
  • Groupes à risque
  • Accompagnement chômeurs
  • Chômage temporaire et chômeurs âgés
  • Chômage économique
  • Participation aux bénéfices
  • Avantages non récurrents
  • Amendes de roulage
  • Les pensions extra-légales - 1,5%
  • Cotisation spéciale sur les indemnités de rupture

Les réductions de cotisations

• La réduction structurelle et les réductions groupe-cible
  • La réduction structurelle NEW
  • Les travailleurs âgés
  • Premiers engagements
  • Les travailleurs fixes horeca
  • Contractuels subventionnés
  • Remplaçants secteur public
  • Personnel de maison

L'établissement de la DmfA

• Directives pour compléter les déclarations
  • Ligne travailleur / lignes d'occupation
  • Ligne travailleur NEW
  • Ligne d'occupation
  • Données salariales
  • Code de rémunération
  • La déclaration des prestations
  • Codification des temps de travail
  • Decava
  • Statutaires licenciés
  • Informations complémentaires
  • Secteur de la construction

Divers

• Trillium