Informations complémentaires - 2011/3

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Les personnes

• Cas spécifiques
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  • Travailleurs handicapés
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  • Statutaire dans le secteur public
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L'assujettissement limité

• Secteur privé

Les obligations

• Obligations O.N.S.S.
  • Demande / radiation identification
    • Employeur pour la 1ère fois
  • DmfA
    • Rectification déclaration

Les cotisations de sécurité sociale

• Cotisations
• Base de calcul
  • Travailleurs manuels rémunérés au pourboire
  • Les travailleurs occasionnels de l'agriculture et de l' horticulture
  • Gardien(ne)s d'enfants
  • Travail occasionnel horeca

Les cotisations spéciales

• La cotisation de solidarité pour l'occupation d'étudiants non-assujettis
• Pensions extra-légales
• Véhicule de société
• Autres cotisations spéciales
  • Cotisation solidarité-omission Dimona
  • Fonds sécurité d'existence
  • Cotisation spéciale pour la sécurité sociale
  • Retenue double pécule vacances secteur privé
  • Congé-éducation payé
  • Cotisation spéciale accidents du travail
  • Accueil des enfants
  • Cotisation financement fonds amiante
  • FFE: cotisations de base
  • FFE: cotisation spéciale
  • Groupes à risque
  • Accompagnement chômeurs
  • Chômage temporaire et chômeurs âgés
  • Participation aux bénéfices
  • Avantages non récurrents
  • Amendes de roulage

L'établissement de la DmfA

• Directives pour compléter les déclarations
  • Ligne travailleur / lignes d'occupation
  • Ligne travailleur
  • La déclaration des prestations
  • Codification des temps de travail
  • Statutaires licenciés

Divers

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