NUMERO DE ZONE: 00055
VERSION: 2025/1
DATE DE PUBLICATION: 27/02/2025

TYPE D'APPRENTISSAGE
(Label XML : Apprenticeship)
BLOC FONCTIONNEL: Occupation de la ligne travailleur
Code(s): 90015
Label(s) xml: Occupation
DESCRIPTION:Code permettant de distinguer un apprenti.

DOMAINE DE DEFINITION:A partir du trimestre 2019/4 :
1 = apprenti - formation en alternance

Avant le trimestre 2019/4 :
1 = apprenti agréé des classes moyennes
2 = apprenti avec contrat d'apprentissage industriel
3 = apprenti en formation de chef d'entreprise
4 = élève avec convention d’insertion socio-professionelle reconnue par les Communautés et Régions
5 = stagiaire en convention d'immersion professionnelle


REFERENCE LEGALE:

TYPE:Numérique
LONGUEUR:1

PRESENCE: Obligatoire si le travailleur est un apprenti.

FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalie
Code anomalie
Gravité
Non présent
Non numérique
Pas dans le domaine de définition
Incompatibilité code travailleur
Longueur incorrecte
Non admis
Erreur de cardinalité
Erreur de séquence
00055-001
00055-002
00055-008
00055-030
00055-093
00055-146
00055-090
00055-091
P
B
P
P
B
B
B
B

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