ANNEXES
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1 Codes INS 2 Code travailleur 3 Type de cotisation 4 Codes déductions 5 Codes pays 6 Activité par rapport au risque 7 Codes rémunérations 8 Temps de travail 9 Numéros de fonction 10 Codifications des indemnités 11 Idendification du formulaire 12 Identification du risque 13 Code nature du jour 14 Déviations 15 Agents matériels 16 La nature des lésions 17 Siège de la lésion 18 Codes CITP 19 Mesure de prévention 20 Assureur-loi 21 Statut travailleur 22 Abréviations 23 Codes postaux 24 Traduction ASCII 26 Commissions Paritaires 27 Catégories d' employeurs 28 Code travailleur APL 29 Catégories d' employeurs APL 30 Codes anomalies 31 Codes NACE 32 Codes rémunérations APL 33 Codes déductions APL 34 Grille de travail 35 Mesure de l'emploi 36 Mesure de l'emploi APL 37 Type de cotisation pour l'APL 38 Numéros de fonction pour l'APL 39 Identification de la qualité du déclarant 40 Codes justification 41 Liste des références comptables 42 Types d’institutions (secteur public) 43 Catégories du personnel (secteur public) 44 Mesures de réorganisation du travail 45 Nomenclature des Classes du personnel 46 Détail secteur