]> 011212018/330/08/2018CaseSubTypeDonnées relatives au CaseZone permettant de définir le sous-type du case.TYP_SC_026 = Marché public TYP_SC_119 = Publicités de Créances TYP_SC_214 = Jugement TYP_SC_215 = Contrainte-3ème voie TYP_SC_216 = Contrainte-Titre-services TYP_SC_217 = Contrainte-B TYP_SC_246 = Titres Services Flandre/Wallonie/Bruxelles TYP_SC_247 = Intérim Flandre/Wallonie/Bruxelles TYP_SC_283 = Contrainte-PPA TYP_SC_284 = Contrainte TYP_SC_502 = Dettes socialesAlphanumérique10Obligatoire si l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 010442018/330/08/2018MimeTypeDescription techniqueIdentification du format des données. Le format des données d'un document est décrit via le tag MimeType qui permet de spécifier un format selon les conventions MIME et dont un certain nombre sont référencés par l'IANA (http://www.iana.org/assignments/media-types/index.html). L'utilisation des types MIME pour décrire le format des données d'un document doit être réalisée de manière à respecter les contraintes décrites dans les RFC ad-hoc.application/pdf application/xml application/msword application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document application/vnd.ms-excel application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet application/zip image/jpeg image/tiff text/plain application application/vnd.oasis.opendocument.textVoir l'introduction générale de ce glossaire pour connaître les valeurs autorisées en fonction de l'identification concernée.Alphanumérique255Indispensable