]> 900222021/126/11/2020Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.01Obligatoire si le bloc "Communication" est non présent90022-091Erreur de séquenceB 900362021/126/11/2020Commentaire déclaration00126 - ZONE TEXTE LIBRECommentDeclarationBloc fonctionnel permettant de déclarer des commentaires concernant la déclaration.01FACULTATIF90036-091Erreur de séquenceB 900372021/126/11/2020Commentaire grille de travail00103 - ZONE COMMENTAIRE RELATIVE À LA GRILLE DE TRAVAILCommentWorkGridBloc fonctionnel permettant de déclarer des commentaires concernant la grille de travail.01Cardinalité 1: OBLIGATOIRE si les prestations ne peuvent être clairement réparties en heures.90037-001Non présentB90037-091Erreur de séquenceB 902582021/126/11/2020Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.01Obligatoire si le bloc "Adresse" est non présent90258-091Erreur de séquenceB 902572021/126/11/2020Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.01902589002290258 - Communication90022 - AdresseFacultatif90257-091Erreur de séquenceB90257-134Pas de donnéesB 900452021/126/11/2020Déclaration de début de travail à temps partiel00095 - TPMD DANS LE CADRE D'UN PLAN D'ENTREPRISE : INDICATEUR00096 - BASE LÉGALE01229 - INDICATEUR DEMANDE D'OCCUPATION À TEMPS PLEINDeclarationPartTimeWorkWithMaintenanceRightsBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations concernant la déclaration de début de travail à temps partiel.1190086900609003690086 - Salaire théorique90060 - Grille de travail90036 - Commentaire déclarationINDISPENSABLE90045-001Non présentB90045-091Erreur de séquenceB 900592021/126/11/2020Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90257901719006490082900679016890257 - Coordonnées de la personne de contact90171 - Information sur la déclaration90064 - Identification du risque90082 - Référence90067 - Lien déclaration employeur90168 - Lien déclaration employeur PPLINDISPENSABLE90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-452Impossible de déterminer une indication de temps pour le risque socialB90059-163Formulaire non traitableB 900602021/126/11/2020Grille de travailWorkGridBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la grille de travail.01900659003790065 - Indication jours et heures90037 - Commentaire grille de travailOBLIGATOIRE SI la date de début de l'occupation à temps partiel est antérieure à 2016. INTERDIT dans les autres cas.90060-001Non présentB90060-005InterditB90060-091Erreur de séquenceB 900642021/126/11/2020Identification du risque00430 - IDENTIFICATION DU RISQUERiskIdentificationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'identification du risque.11INDISPENSABLE90064-001Non présentB90064-091Erreur de séquenceB 900652021/126/11/2020Indication jours et heures00101 - INDICATION DES JOURS RELATIFS À LA GRILLE DE TRAVAIL00102 - NOMBRE D'HEURES RELATIVES À LA GRILLE DE TRAVAILIndicationDaysAndHoursBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'indication jours et heures de la grille de travail.028Cardinalité 7 : OBLIGATOIRE si les prestations peuvent être divisées en heures de façon univoque suivant l'horaire 1 Cardinalité 14 : OBLIGATOIRE si les prestations peuvent être divisées en heures de façon univoque suivant l'horaire 2 Cardinalité 21 : OBLIGATOIRE si les prestations peuvent être divisées en heures de façon univoque suivant l'horaire 3 Cardinalité 28 : OBLIGATOIRE si les prestations peuvent être divisées en heures de façon univoque suivant l'horaire 490065-001Non présentB90065-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90065-091Erreur de séquenceB 901712021/126/11/2020Information sur la déclaration00156 - CHOIX DE LA LANGUE DU PDFDclInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la déclaration.11INDISPENSABLE90171-001Non présentB90171-091Erreur de séquenceB 900672021/126/11/2020Lien déclaration employeur00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur.019001790017 - Personne physiqueCardinalité 1: OBLIGATOIRE SI la déclaration concerne un employeur affilié à l'ONSS, inclus les administrations provinciales et locales si le trimestre de la déclaration est égal ou postérieur à 20221.90067-091Erreur de séquenceB90067-151Pas identifiableB90067-005InterditB 901682021/126/11/2020Lien déclaration employeur PPL00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISENOSSLPAEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur PPL.019001790017 - Personne physiqueCardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE si la déclaration concerne une administration provinciale et/ou locale jusqu'au 20214 inclus.90168-091Erreur de séquenceB90168-151Pas identifiableB90168-005InterditB 900632021/126/11/2020Lien ligne travailleur00036 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR00037 - CODE TRAVAILLEURWorkerRecordLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la ligne travailleur.019006890068 - Lien occupationOBLIGATOIRE SI ne concerne pas une déclaration d'annulation. INTERDIT dans les autres cas.90063-001Non présentB90063-005InterditB90063-091Erreur de séquenceB 900682021/126/11/2020Lien occupation00044 - DATE DE DÉBUT DE L'OCCUPATION00045 - DATE DE FIN DE L'OCCUPATION00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00047 - NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE DU RÉGIME DE TRAVAIL00048 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUR00049 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DE LA PERSONNE DE RÉFÉRENCE00053 - STATUT DU TRAVAILLEUR00054 - NOTION PENSIONNÉ00055 - TYPE D'APPRENTISSAGE00050 - TYPE DU CONTRAT00056 - MODE DE RÉMUNÉRATIONOccupationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien occupation.119004590045 - Déclaration de début de travail à temps partielINDISPENSABLE90068-001Non présentB90068-091Erreur de séquenceB90068-244Fraction d'occupation erronéeB90068-159Attribution d'un numéro d'occupation impossible. Données incohérentesB 900172021/126/11/2020Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.119006390063 - Lien ligne travailleurINDISPENSABLEL'adresse peut être remplie afin d'être imprimée sur le PDF sortant.90017-001Non présentB90017-091Erreur de séquenceB90017-151Pas identifiableB90017-152D'après le fichier du personnel, la déclaration n'est pas permise pour le travailleur et la période donnés.B 900822021/126/11/2020Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.03Cardinalité 0 ... 2 si 00110 Statut de l'attestation = "0" (Original) Cardinalité 1 ... 3 si 00110 Statut de l'attestation = "1" (Modification) ou "3" (Annulation). Dans ce cas il faut un et un seul bloc référence avec comme valeur '3' pour la zone 00221 - TYPE DE LA REFERENCE et avec comme valeur '2' pour la zone 00298 - ORIGINE DE LA REFERENCE. - Par type de référence, seul un bloc « Référence », qui est un numéro de ticket, peut être déclaré. - Si le « statut de l'attestation » est une « Modification de l'original version papier », aucun bloc « Référence » ne peut être déclaré avec un numéro de ticket. - Si le « statut de l'attestation » est une « modification » ou une « annulation », seul un bloc « Référence » avec un numéro de ticket et le type de référence « 3 » doit être déclaré. Une telle référence ne peut être déclarée dans aucune autre situation.90082-091Erreur de séquenceB90082-001Non présentB90082-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90082-005InterditB 900862021/126/11/2020Salaire théorique00098 - SALAIRE : MONTANT DU SALAIRE THÉORIQUE MENSUEL00099 - SALAIRE : MONTANT DU SALAIRE THÉORIQUE HORAIRETheoreticalSalaryBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le salaire théorique.11INDISPENSABLE90086-001Non présentB90086-091Erreur de séquenceB 901142021/126/11/2020WECH003WECH003Elément racine du message XML permettant de faire des déclarations de ce scénario.119005990059 - FormulaireINDISPENSABLE90114-091Erreur de séquenceB