Glossaire FAT: scenario 1

NUMERO DE ZONE: 00189

VERSION: 2002/3

DATE DE PUBLICATION: 29/08/2002

UNITE DE TEMPS DE LA REMUNERATION

(Label XML : RemunerationTimeUnit)

BLOC FONCTIONNEL:

Base calcul indemnités
Code(s): 90032
Label(s) xml: CalculationBaseAllowance

DESCRIPTION:

Code indiquant une unité de temps.
Code indiquant l'unité de temps en vue de la détermination de la rémunération journalière moyenne.

DOMAINE DE DEFINITION:

1 = heure
2 = jour
3 = semaine
4 = mois
5 = trimestre
6 = année

REFERENCE LEGALE:

TYPE:

Numérique

LONGUEUR:

PRESENCE:

Obligatoire si le travailleur n'est pas rémunéré à la pièce, à la tâche, à l'entreprise ou à la commission. Concrètement: si dans la zone Mode de rémunération (00056), il est mis 1 (à la pièce ou à la tâche ou à la prestation) ou 2 (à la commission, totalement ou partièllement), l'Unité de temps de la rémunération ne doit pas être remplie, dans le cas contraire bien.

FORMAT:

CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:

Intitulé anomalie	Code anomalie	Gravité
Non présent Non numérique Pas dans le domaine de définition	00189-001 00189-002 00189-008	B B B