]> 900222019/329/08/2019Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.01Obligatoire si le numéro d'entreprise (00014) de l'intervenant lié au BF Adresse n'est pas présent. Facultative sinon.90022-001Non présentB90022-160Incompatibilité code postal - communeB 904882019/329/08/2019Adresse du site00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSSiteAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier l'adresse du site.11Indispensable90488-160Incompatibilité code postal - communeB 904772019/329/08/2019Autre intervenant00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01081 - QUALITÉ DE L'INTERVENANT00726 - NOMOtherParticipantBloc fonctionnel permettant d'identifier un intervenant autre que le donneur d'ordre/commettant.04Facultatif 904892019/329/08/2019AVWDDTAVWDDTÉlément racine du message XML permettant de faire des Déclarations De Travaux (DDT).119005990059 - FormulaireIndispensable90489-001Non présentB90489-089Root inconnuB 902582019/329/08/2019Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.01Obligatoire si le BF Communication est lié au BF 90257 (Coordonnées de la personne de contact). Facultatif dans les autres cas.90258-001Non présentB 902572019/329/08/2019Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.119025890258 - CommunicationIndispensable90257-001Non présentB 905732019/329/08/2019Entreprise employeuse00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01185 - NUMÉRO DE TVA01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE00776 - DÉNOMINATIONSubcontractorEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier l'employeur direct du sous-traitant.119002290022 - AdresseIndispensableL'employeur direct du sous-traitant est le déclarant ou le sous-traitant. Dans ce dernier cas, celui-ci doit être présent dans le même message, même s'il s'agit d'un ajout et que le sous-traitant employeur avait déjà été déclaré auparavant. De plus, dans le message, le sous-traitant employeur doit toujours précéder le sous-traitant employé.90573-001Non présentB90573-003InvalideB 900592019/329/08/2019Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*9008290383903819038790082 - Référence90383 - Projet englobant les travaux90381 - Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux90387 - Volet contrat relatif aux travauxIndispensable90059-001Non présentB 903822019/329/08/2019Identification de la société momentanée00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00776 - DÉNOMINATION00919 - PRÉFÉRENCE LINGUISTIQUETempComCompanyIDBloc fonctionnel permettant de donner les informations sur une société momentanée. La société momentanée est celle qui a pour objet de traiter, sans dénomination sociale, une ou plusieurs opérations de commerce déterminées. Les sociétés momentanées ont lieu entre les associés, pour les objets, dans les formes, avec les proportions d'intérêt et aux conditions convenues entre eux.019002290022 - AdresseFacultatifDans le cas où l'entrepreneur engagé pour les travaux est une société momentanée, le BF 90381 (Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux) et le BF 90382 (Identification de la société momentanée) doivent être tous les deux présents. Le BF 90381 (Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux) devra alors renseigner l'associé responsable de la déclaration pour le compte de cette société momentanée.90382-364Numéro ONSS ou numéro d'entreprise obligatoireB 903812019/329/08/2019Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEWorksContractDeclarantIdBloc fonctionnel permettant de donner les informations sur le déclarant du contrat relatif aux travaux/services.11902589038290258 - Communication90382 - Identification de la société momentanéeIndispensableDans le cas où l'entrepreneur-déclarant engagé pour les travaux/services est une société momentanée, le BF 90381 (Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux) et le BF 90382 (Identification de la société momentanée) doivent être tous les deux présents. Le BF 90381 (Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux) devra alors renseigner l'associé responsable de la déclaration pour le compte de cette société momentanée.90381-001Non présentB90381-364Numéro ONSS ou numéro d'entreprise obligatoireB 903842019/329/08/2019Identification du donneur d'ordre/ commettant00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01202 - INDICATION PERSONNE PHYSIQUE01185 - NUMÉRO DE TVA01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE00545 - JUSTIFICATION00776 - DÉNOMINATION00919 - PRÉFÉRENCE LINGUISTIQUEWorksGlobalProjectOwnerIdBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations sur le donneur d'ordre/ commettant.119002290022 - AdresseIndispensable90384-001Non présentB 903882019/329/08/2019Identification du sous-traitant00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01185 - NUMÉRO DE TVA01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE00545 - JUSTIFICATION00776 - DÉNOMINATION00919 - PRÉFÉRENCE LINGUISTIQUESubcontractorIdBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations sur un sous-traitant.0*900229038990022 - Adresse90389 - Information sur l'activité du sous-traitantFacultatif 903892019/329/08/2019Information sur l'activité du sous-traitant00932 - DATE DE DÉBUT D'INTERVENTION00933 - DATE DE FIN D'INTERVENTION01083 - NATURE DES TRAVAUX DANGEREUX00934 - ACTIVITÉ DU SOUS-TRAITANTSubcontractorActivityInfoBloc fonctionnel permettant de préciser certaines informations par rapport à l'activité du sous-traitant.119057390573 - Entreprise employeuseIndispensable90389-001Non présentB 903832019/329/08/2019Projet englobant les travaux01093 - SECTEUR DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX01082 - OBLIGÉ DE S'ENREGISTRER01096 - FINALITÉ DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX00920 - NATURE DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX01016 - DESTINATION DE L'OUVRAGE00923 - NOTION DE MOBILITÉ DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX00925 - COMPLÉMENT D'ADRESSEWorksGlobalProjectBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations sur le projet englobant les travaux/ services.1190488903849047790488 - Adresse du site90384 - Identification du donneur d'ordre/ commettant90477 - Autre intervenantIndispensable90383-001Non présentB 900822019/329/08/2019Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.12Indispensable 903872019/329/08/2019Volet contrat relatif aux travaux00920 - NATURE DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX00930 - MONTANT TOTAL DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00929 - NOTION DE CONTRAT EN RÉGIE00926 - DATE DE SIGNATURE DU CONTRAT00927 - DATE DE DÉBUT DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00928 - DATE DE FIN DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCE00931 - MOTIF DE DÉCLARATION TARDIVE DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX01083 - NATURE DES TRAVAUX DANGEREUX00887 - COMMENTAIREWorksContractBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations sur le contrat relatif aux travaux/ services.11902579038890257 - Coordonnées de la personne de contact90388 - Identification du sous-traitantIndispensable90387-001Non présentB