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Nouveautés

Cette page reprend les nouveautés proposées depuis la publication de décembre

Les structures et codifications proposées sont susceptibles d'êtres modifiées. 

Nouveautés

Calcul salarial

Type de relation
Date du calcul salarial

Clarifications

Prestations

Caractéristiques de la prestation - type d'heures supplémentaires
Caractéristiques de la prestation - origine des vacances légales
Caractéristiques de la prestation - Non assimilation à des prestations ordinaires pour la détermination du droit aux vacances légales

Clarifications.

Elements financiers

Codification des éléments financiers

  • code 0130002 - précompte mobilier: description
  • codes 0050001, 0050002 en 0050015 - double pécule de vacances: description.
  • code 0050016 - décompte lié au pécule de vacances: nouveauté
  • codes 0110001 en 0110002 - rentes ou primes en capital versées par l'employeur à titre de pension complémentaire: description.
  • code 0120014 cotisations AMI des pensionnés sur les rentes en capital versées par l'employeur:  clarification
  • code 0120017 - Cotisation ONSS du secteur public: suppression car redondante

Rôles des éléments financiers

Clarifications

Caractéristiques supplémentaires des éléments financiers - caractéristiques du simple pécule de vacances

Clarifications

Caractéristiques supplémentaires des éléments financiers - caractéristiques du solde de droits payés

Ajouts

Correction

Précisions par scénario - Jours d'inactivité

Nuances

Précisions par scénario- Heures supplémentaires

Nouvelle explication