Rôles des éléments financiers

Un élément financier est représenté par un code, un rôle et un montant.

Les rôles possibles 

• montant qui fait effectivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS
• montant qui fait fictivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS
• retenue personnelle ONSS
• diminution d'une retenue personnelle ONSS
• mouvement positif sur le montant brut imposable
• mouvement négatif sur le montant brut imposable
• retenue fiscale
• diminution d'une retenue fiscale  
• mouvement positif sur le montant net
• mouvement négatif sur le montant net
• renseignement 

Le rôle détermine le sous-total ou les sous-totaux dans le calcul salarial auxquels appartient l'élément financier en question. Il s'agit d'un élément contribuant au calcul final des montants accordés. Le tableau suivant donne un aperçu des rôles et des sous-totaux respectifs :

A	Montant qui fait effectivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS ( par exemple , salaire , primes , etc. )
B	Montant qui fait fictivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS (par exemple, des avantages en nature valorisés forfaitairement comme la mise à disposition d’un smartphone)
C	MONTANT BRUT (= A + B)
D	Retenues personnelles ONSS (par exemple, les cotisations personnelles ONSS, la cotisation pension personnelle pour statutaires, cotisation personnelle spéciale sur le double pécule de vacances, la cotisation de solidarité pour étudiants)
E	Diminution retenues personnelles ONSS (par exemple le bonus à l’emploi, le bonus sportif, la réduction pour les salariés licenciés dans le cadre d' une restructuration)
F	Mouvement positif sur le montant brut imposable (par exemple, frais de déplacement domicile – lieu de travail soumis à imposition)
G	Mouvement négatif sur le montant brut imposable (par exemple, mise à disposition d’un logement qui a une valorisation fiscale inférieure à la valeur ONSS)
H	MONTANT BRUT IMPOSABLE (= C – D + E + F – G)
I	Retenues fiscales (par exemple le précompte professionnel)
J	Diminutions de retenues fiscales (par exemple le bonus à l’emploi fiscal)
K	MONTANT NET (= H – I + J)
L	Mouvement positif sur le montant net (par exemple, indemnité de frais)
M	Mouvement négatif sur le montant net (par exemple la part des travailleurs dans les titres-repas, des avantages en nature valorisés forfaitairement comme la mise à disposition d’un smartphone)
N	MONTANT ACCORDE (= K + L – M)
O	Renseignement Il s'agit d'éléments financiers qui ne font pas partie du calcul salarial proprement dit. (ex. : écochèques ).

Chaque élément financier a toujours un rôle. Le calcul salarial s'apparente à une cascade d'éléments dans laquelle les éléments initiaux sont automatiquement intégrés aux (sous-)totaux suivants. Chaque élément financier est inséré dans le calcul salarial en fonction de son rôle dans la cascade. La cascade se présente donc comme suit :

• montant brut soumis à l'ONSS 
  • montant brut imposable
    • montant net
      • montant attribué

Exemple :
Le salaire est indiqué avec le rôle « Montant qui fait effectivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS ». Ce salaire contribue au calcul du « montant brut soumis à l'ONSS », du « montant brut imposable », du « montant net » et du « montant attribué ».

L'avantage de toute nature découlant de l'utilisation d'un véhicule de société mis à disposition est inséré dans la cascade après le « montant brut soumis à l'ONSS » et avant le « montant brut imposable ».           

Exemple sur base de données fictives :

Elément financier	Montant en EUR		Rôle
Salaire	3.000,00	A	Montant qui fait effectivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS
Prime	500,00	A	Montant qui fait effectivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS
Brut	3.500,00     (= 3.000,00 + 500,00)	C	-
Cotisations personnelles ONSS	457,45	D	Retenue personnelle ONSS
Montant brut imposable	3.042,55    (= 3.500 – 457,45)	H	-
Précompte professionnel	1.100,00	I	Retenue fiscale
Cotisation spéciale destinée au financement de la sécurité sociale	60,00	I	Retenue fiscale
Net	1.882,55    (= 3.042,55 – 1.100,00 – 60,00)	K	-
Quote-part personnelle titres-repas	19,62	M	Mouvement négatif sur le montant net
Indemnité abonnement internet	20,00	L	Mouvement positif sur le montant net
Montant attribué	1.882,93    (= 1.882,55 – 19,62 + 20,00)	N	-

Plusieurs rôles

Un élément financier peut avoir différents rôles au sein d’un même calcul salarial : 

Exemple 1

Un avantage en nature est forfaitairement valorisé. L'ONSS et l'administration fiscale appliquent le même montant forfaitaire (par exemple, 4,00 EUR). Cet élément financier est mentionné avec le rôle « montant fictif qui fait partie du montant brut », car le montant forfaitaire fait partie du montant brut et du montant brut imposable.

Cependant, le montant forfaitaire n'est pas réellement versé à la personne concernée; mais elle bénéficie de l'avantage en nature. Le montant forfaitaire a donc un second rôle : un mouvement négatif sur le net.

• Bloc #1
• Code = X
• Montant = 4,00 EUR
• Rôles =
  • (B) Montant qui fait fictivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS
  • (M) + mouvement négatif sur le montant net

Exemple 2

Un avantage en nature est valorisé forfaitairement. L’ONSS et le fisc appliquent des forfaits différents (par exemple, 4,00 EUR et 5,67 EUR), ce qui peut être traité de deux manières différentes.

• Méthode #1 où le calcul se fait sur la base des deux forfaits distincts :
  • Bloc #1 avec forfait-ONSS
    • Code = X
    • Montant = 4,00 EUR
    • Rôles =
      • (B) montant qui fait fictivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS
      • (G) + mouvement négatif sur le montant brut imposable
  • Bloc #2 avec forfait fiscal
    • Code = X
    • Montant = 5,67 EUR
    • Rôles =
      • (F) mouvement positif sur le montant brut imposable
      • (M) + mouvement négatif sur le montant net
• Méthode #2 où le calcul se fait sur la base de la différence entre les deux forfaits:
  • Bloc #1 avec forfait-ONSS
    • Code = X
    • Montant = 4,00 EUR
    • Rôles =
      • (B) Montant qui fait fictivement partie du montant brut soumis aux retenues ONSS
      • (M) + mouvement négatif sur le montant net
  • Bloc #2 avec forfait fiscal
    • Code = X
    • Montant = 1,67 EUR (= différence entre le forfait-ONSS et le forfait fiscal= 5,67 EUR - 4,00 EUR)
    • Rôles =
      • (F) mouvement positif sur le montant brut imposable
      • (M) + mouvement négatif sur le montant net