Info

Une nouvelle version des instructions est publiée à la fin du deuxième mois de chaque trimestre. Chaque version contient une rubrique "Nouveau ce trimestre". Vous trouvez là un aperçu des nouveautés par rapport au trimestre précédent et vous pouvez cliquer pour accéder directement aux passages modifiés des instructions.

La rubrique "Instructions intermédiaires" a pour objet la communication d'informations qui n'étaient pas encore connues au moment de la publication trimestrielle. Lorsque vous lisez dans les instructions un texte qui a fait l'objet, par la suite, d'une instruction intermédiaire cela est indiqué en regard du texte. Cette rubrique est complétée lors de chaque nouveauté et non à des périodes déterminées. En général, les informations concernées sont reprises dans les instructions du trimestre suivant.

Généralités

Déclaration DmfA

A partir du 1er trimestre 2022, la déclaration DmfAPPL est intégrée à la déclaration DmfA (projet Dunia). Certaines adaptations ont été effectuées dans ce but. Dans chaque chapitre il est communiqué séparément quelles sont les nouveautés dans ce cadre.

Une lecture extensive des modifications est à consulter dans les documents de travail sur Doclibrary.

 

 

Modifications

Les employeurs

Dunia

Description et régime de perception

Unité d'établissement

Le rôle de l'ONSS vis-à-vis de la BCE

Employeur qui engage du personnel pour la première fois

Employeur qui n'occupe plus de personnel

Employeur qui réengage du personnel

Renseignements à communiquer par l'employeur lors de l'identification

Le répertoire des employeurs

Actualisation des contacts et procédures.

 

'Secrétariats Full-Service' et prestataires de services (DmfAPPL)

Suppression de la page.

 

 

Les personnes

Sportifs - base de calcul pour les cotisations

Adaptations à la base de calcul (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal du 14 février 2022 - MB du 18 février 2022).

 

Secteur socio-culturel et sport

Manifestations sportives

Travailleurs associatifs

Le régime temporaire du travail associatif, tel qu’il était organisé depuis le 1er janvier 2021, prend fin le 31 décembre 2021. A partir du 1er janvier 2022, il est remplacé par le système prévu à l’article 17 de l’arrêté royal du 28 novembre 1969. De nouveaux contingents ont été introduits, la déclaration Dimona adaptée et le champ d'application élargi (loi du 24 décembre 2020 - MB du 31 décembre 2020; arrêté royal du 23 décembre 2021 - MB du 30 décembre 2021).

 

Artistes

Montants journalier et annuel des petites indemnités pour 2022.

 

Travailleurs à domicile - nombre de jours de travail

Adaptation du RMMMG à partir du 1er janvier 2022 suite au dépassement de l'indice des prix à la consommation.

 

Pêcheurs maritimes

Comme conséquence du dépassement de l'indice-pivot durant le mois de novembre 2021, les rémunérations journalières forfaitaires sont modifiées.

 

Volontaires

Montants journalier et annuel pour 2022.

Le plafond de défraiement annuel majoré pour les volontaires qui ont été effectivement engagés dans le secteur des soins et le plafond de défraiement pour les volontaires dans les centres de vaccination sont rétroactivement augmentés pour 2021 (arrêté royal du 16 janvier 2022 - MB du 25 janvier 2022).

Pour 2022, le plafond de défraiement majoré de 2.705,97 EUR est applicable à ces volontaires pour les activités dans le cadre de la gestion de la pandémie COVID-19 (arrêté royal du 6 février 2022 - MB du 17 février 2022).

La mesure pour engager des 'volontaires' dans des institutions commerciales privées en assimilant celles-ci temporairement à une 'organisation' au sens de la loi sur les volontaires, est prolongée pour la période du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 inclus (loi non encore publiée).

 

AR 499

Nouveau plafond relatif à l'assujettissement des jeunes défavorisés AR 499 pour 2022.

 

Pompiers volontaires et ambulanciers volontaires

Suite à l'évolution de l'indice des prix à la consommation, le montant maximum des indemnités pour les prestations non exceptionnelles est adapté, avec effet au 1er trimestre 2022.

 

Mandataires locaux non protégés

Montant annuel pour 2022 pour les travailleurs et fonctionnaires.

 

 

La notion de rémunération

Avantages en nature - électricité et chauffage

A partir du 1er janvier 2022, la valorisation fiscale de l'électricité et/ou chauffage est limitée aux cas dans lesquels ces avantages sont fournis gratuitement ensemble avec la mise à disposition gratuite d’une habitation (arrêté royal du 19 décembre 2021 - MB du 27 décembre 2021). Pour l'ONSS, ceci n'est d'application que pour les concierges.

Adaptation du coefficient d'indexation du revenu cadastral et des forfaits pour fourniture gratuite de l'électricité et/ou du chauffage (avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - exercice d'imposition 2023 non encore publié).

 

Remboursement de frais

Augmentation de l'indemnité vélo (avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - exercice d'imposition 2023 non encore publié).

Augmentation de l'indemnité de bureau et de l'indemnité pour l'achat et l'entretien de vêtements de travail.

 

Cadres étrangers et chercheurs

Des modifications majeures sont apportées au régime fiscal des cadres étrangers et chercheurs avec effet au 1er janvier 2022. Les frais réels et forfaitaires qui sont remboursés suivant ce régime, sont également exonérés de cotisations sociales (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal non encore publié).

 

Le budget mobilité

Adaptations suite à l'extension des modalités d'application (loi du  25 novembre 2021 - MB du 3 décembre 2021).

 

Prime corona

Cotisation spéciale prime corona

Précisions et update (arrêté royal du 19 décembre 2021 - MB du 24 décembre 2021).

 

Prime d'innovation

Prolongation pour 2021-2022 (loi du 12 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021).

 

Exclusions- indemnité de camp

Suite au dépassement de l'indice-pivot durant le mois de décembre 2021, l'indemnité de camp augmente à partir du 1er février 2022.

 

 

L'assujettissement limité

Secteur privé

Les sportifs rémunérés et les coureurs cyclistes tombent à partir de maintenant sous tous les régimes (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal du 14 février 2022 - MB du 18 février 2022).

 

 

Les obligations

Dimona 'S17', 'O17' en 'T17'

Données de base Dimona

Adaptation de la déclaration Dimona des travailleurs non assujettis dans le secteur socio-culturel et sport (arrêté royal du 23 décembre 2021 - MB du 30 décembre 2021).

 

Dunia

Provisions

Facturation et retenue d'office (DmfAPPL)

Intégration dans le système général (arrêté royal du 26 janvier 2022 - MB du 1er février 2022).

 

Mode de paiement

Numéros de compte respectifs pour le versement des cotisations de sécurité sociale ordinaires et de la cotisation de responsabilisation pour les administrations provinciales et locales.

 

Champ d'application Dimona - pompiers et ambulanciers volontaires

A partir du 1er janvier 2022, tous les pompiers et ambulanciers volontaires doivent également être déclarés en Dimona et DmfA, même si les indemnités pour les prestations 'non-exceptionnelles' sont exonérées de cotisations parce qu'elles restent en-dessous du seuil.

 

 

Les cotisations de sécurité sociale

Cotisation fonds amiante

Cotisation spéciale fonds amiante

La cotisation est perçue pour 2022 pendant le 1er, 2ème et le 3ème trimestre (loi du 25 mai 2017 - MB du 21 juin 2017; arrêté royal du 15 décembre 2021 - MB du 22 décembre 2021).

 

Modération salariale

Les sportifs rémunérés et les coureurs cyclistes ne sont plus exclus de la cotisation de modération salariale. Les cotisations de sécurité sociale sont calculées sur leur rémunération réelle (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal du 14 février 2022 - MB du 18 février 2022).

 

Redistribution des charges sociales

Adaptation du plafond pour 2022.

 

Rémunérations au pourboire

Travail occasionnel dans l'horeca

Suite au dépassement de l'indice-pivot durant le mois de décembre 2021, les rémunérations journalières forfaitaires sont modifiées. La base pour la détermination des droits sociaux augmente donc également.

 

Travailleurs occasionnels dans l'agriculture et l'horticulture

Suite au dépassement de l'indice-pivot durant le mois de décembre 2021, les rémunérations journalières forfaitaires sont modifiées.

Augmentation des contingents, augmentation à raison de 35 jours supplémentaires pour une partie des travailleurs occasionnels dans le secteur des fruits et délimitation des 180 jours non ouvrables dans le secteur. Mesure de crise COVID-19 - prolongation de la mesure de 2021 (arrêté royal non encore approuvé).

 

Flexi-salaire

Suite à l'évolution de l'indice des prix à la consommation, le flexi-salaire est adapté avec effet au 1er janvier 2022.

 

 

Les cotisations spéciales

Decava - plafonds salariaux pour les retenues

Adaptation des plafonds suite au dépassement de l'indice-pivot et à l'application d'un coefficient de revalorisation à partir du 1er janvier 2022.

 

Cotisation de solidarité véhicules de société

Adaptation du coefficient d'indexation pour 2022.

Actualisation (loi du  25 novembre 2021 - MB du 3 décembre 2021).

 

Cotisation de solidarité Dimona

Adaptation du minimum de la cotisation de solidarité à l'évolution de l'index.

 

2ème pilier de pension contractuels dans le secteur public

Le 2ème pilier de pension organisé par Bi-Ethias pour les administrations locales a cessé au 31 décembre 2021 dans toute la Belgique.

Pour les administrations provinciales et locales flamandes, l'ONSS perçoit, à partir du 1er trimestre 2022, la cotisation pour l'assurance-groupe ‘Prolocus'.

 

FFE cotisation de base

Pourcentages pour 2022 (pas encore publié).

 

FFE cotisation spéciale

Pourcentages pour 2022 (pas encore publié).

 

Avantages non-récurrents liés aux résultats

Adaptation à l'évolution de l'index.

 

Dunia

2ème pilier de pension contractuels dans le secteur public

Actualisation.

 

Cotisation Service social secteur public local

Actualisation.

 

Cotisation dans le cadre de l'allocation sociale II pour la police locale

Il s'agit d'une cotisation non liée à une personne physique qui est fixée par zone de police.

 

 

Les réductions

Continuation de certaines réductions groupe-cible

Actualisation et nouveau 'modèle' (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021).

 

Réduction structurelle

Adaptation du plafond de la composante bas salaires (S0) et adaptation du plancher de la composante salaires élevés (S1) de la réduction structurelle suite au dépassement de l'indice-pivot.

Les sportifs rémunérés et les coureurs cyclistes professionnels ne sont plus exclus. Ils tombent à partir du 1er janvier 2022 sous tous les régimes (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal du 14 février 2022 - MB du 18 février 2022).

 

Réduction groupe-cible travailleurs âgés - Région de Bruxelles-Capitale

Adaptation des plafonds suite au dépassement de l'indice-pivot.

 

Réduction groupe-cible travailleurs âgés - Région wallonne

Adaptation des plafonds suite au dépassement de l'indice-pivot.

 

Réduction groupe-cible travailleurs âgés - Région flamande

La Région flamande augmente à partir du 1er janvier 2022 les critères d'âge pour les 'travailleurs âgés en activité' pour ouvrir le droit à la réduction groupe-cible (arrêté du Gouvernement de la Région flamande non encore publié).

 

Réduction groupe-cible premiers engagements

Modification de certaines modalités d'application, définitions et limitation du montant de réduction pour un 1er engagement (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal du 27 janvier 2022 - MB du 10 février 2022).

 

Réduction groupe-cible contractuels subventionnés

A partir du 1er janvier 2022, la 'réduction groupe-cible contractuels subventionnés' ne peut plus être appliquée pour les travailleurs occupés en Région wallonne (décret du 10 juin 2021 - MB du 1er juillet 2021).

 

Réduction groupe-cible artistes

Adaptation du plancher de salaire trimestriel de référence suite à l'augmentation du RMMMG par un dépassement de l'indice-pivot.

 

Réduction groupe-cible sportifs rémunérés

Réductions groupe-cible généralités

Nouvelle réduction groupe-cible (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal du 14 février 2022 - MB du 18 février 2022).

 

Réduction Maribel Social

Facteur fixe de multiplication ß ('beta') et cumuls des réductions harmonisées

Réduction structurelle

Adaptations suite à l'intégration des 'entreprises de travail adapté' dans les 'maatwerkbedrijven' (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal non encore publié).

 

Bonus à l'emploi

Suite à l'évolution de l'indice des prix à la consommation, les plafonds salariaux pour le calcul du bonus à l'emploi sont adaptés avec effet au 1er janvier 2022.

 

Réduction cotisation personnelle restructuration

Adaptation des plafonds suite au dépassement de l'indice-pivot.

 

Bonus sport

Nouvelle réduction de la cotisation personnelle pour les sportifs rémunérés et les coureurs cyclistes professionnels (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021; arrêté royal du 14 février 2022 - MB du 18 février 2022).

 

Dunia

Masse salariale (W)

Actualisation.

 

 

L'établissement de la DmfA

Ligne d'occupation - Statut 'FE'

Les cadres étrangers et chercheurs sont identifiés via cette indication dans le cadre du nouveau régime 'cadres étrangers et chercheurs' (loi du 27 décembre 2021 - MB du 31 décembre 2021).

 

Code rémunération 10

Emission CO2 de référence 2022 (arrêté royal du 7 décembre 2021 - MB du 13 décembre 2021).

Montant indexé de l'avantage annuel minimum (avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - exercice d'imposition 2023 non encore publié).

 

Code prestation 77

Actualisation.

 

Informations ligne d'occupation - salaire horaire

La zone 'salaire horaire' doit également être complétée pour les ouvriers de l'industrie de la brique, sur demande du secteur.

 

Informations ligne d'occupation - dispense régime de pension complémentaire pour les contractuels

Le 2ème pilier de pension organisé par Bi-Ethias pour les administrations locales a cessé au 31 décembre 2021 dans toute la Belgique.

L'ONSS perçoit, à partir du 1er trimestre 2022, la cotisation pour l'assurance-groupe 'Prolocus' pour les administrations provinciales et locales de la Région flamande.

 

Capelo secteur public

La déclaration est seulement obligatoire pour les statutaires et exceptionnellement aussi pour quelques contractuels.

 

Dunia

L'établissement de la DmfA

À partir du 1er trimestre 2022, les déclarations des administrations locales et provinciales sont intégrées dans la DmfA.

 

Ligne d'occupation - Statut

Un certain nombre de codes statut de la déclaration DmfAPPL sont intégrés dans la déclaration DmfA.

Les codes statut C, ET, M , O, P, PC, V, VF et WF ne peuvent plus être utilisés et ne sont pas repris dans la liste. Les travailleurs qui précédemment devaient être déclarés sous le code ET doivent désormais être déclarés sous le code générique TS. Les occupations exonérées sous O ne sont plus déclarées dans la DmfA.

Un nouveau code statut EC (ministres des cultes et les délégués du Conseil laïque) est créé.

 

Ligne d'occupation - mesures de promotion de l'emploi

Le code 21 utilisé dans la DmfAPPL - travailleur engagé dans le cadre de l'A.R. n° 25 du 24.3.1982 (Fonds Budgétaire Interdépartemental pour la promotion de l'emploi) - ne peut plus être utilisé.

 

Ligne d'occupation - code NACE

Une zone pour la déclaration du code NACE est ajoutée comme caractéristique de la ligne d'occupation, mais ne doit être complétée que par les administrations locales et 3 institutions publiques non locales.

 

Informations ligne d'occupation - date d'attribution du nouveau poste Maribel Social

Actualisation.

 

Informations ligne d'occupation - les membres du personnel mis à disposition

Nouvelle zone dans la DmfA pour les administrations publiques qui sont redevables de la cotisation en vue de l'octroi et du paiement de la prime syndicale.

 

Informations ligne d'occupation - exemption du régime de pension complémentaire pour contractuels

Actualisation.

 

Codes rémunération

Ajout du code rémunération 21 pour les indemnités non soumises pour les pompiers volontaires et les ambulanciers volontaires.

Ajout du code rémunération 42 pour la partie de la rémunération réservée à la formation du travailleur engagé dans le cadre d'une convention de 1er emploi.

Ajout et répartition technique d'un certain nombre de primes spécifiques pour la police locale (codes rémunération 43, 44 et 45).

Ajout du code rémunération 46 pour la détermination des subsides versés par le Fonds Maribel Social pour le secteur public.

Ajout des codes rémunération 61, 62, 65, 66 et 67 pour les membres du personnel statutaires dans le cadre de la détermination de la cotisation pour la pension du secteur public.

Adaptation du champ d'application des codes rémunération 1, 2, 5 et 51.

 

Codes prestations

Le code prestation 301 (données relatives aux prestations couvertes par une indemnité avec exonération des cotisations de sécurité sociale qui n'est pas à déclarer sous un autre code) utilisé avant le 1er janvier 2022 par les administrations locales ne peut plus être utilisé. Il s'agit donc de prestations qui ne doivent pas être déclarées.

 

 

Fonds maribel social du secteur public

Fonds maribel social du secteur public - procédure et emplois supplémentaires à réaliser

Actualisation.

 

 

Divers

Aperçu des nouvelles communications intermédiaires dans le cadre de la crise Corona

 

 

Législation publiée

120 heures supplémentaires volontaires additionnelles 'heures de relance' 3ème et 4ème trimestres 2021, 1er, 2ème, 3ème et 4ème trimestres 2022 - update - mesure corona

Pour le 3ème et le 4ème trimestre 2021 et pour 2022, 120 heures supplémentaires volontaires additionnelles exonérées de cotisations de sécurité sociale peuvent être prestées indépendamment du secteur, mais seulement auprès d'employeurs qui tombent sous la loi du 16 mars 1971 (arrêté royal du 23 janvier 2022 - MB du 4 février 2022).